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Actes administratifs
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - I et II - Délib compte rendu des décisions executoire - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - IV - Admin générale CCAS finances adoption M57 au 01 janvier 2024 règles et durées amortissement rglt fiancier - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - V- Action sociale renouvellement convention Conseil Départemental acc social benef RSA - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - VI - Action sociale organisation aide alimentaire convention CCAS SOLAL - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - VII - Action sociale organisation aide alimentaire convention CCAS RESTOS DU COEUR - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - VIII - Action sociale personnes agées reouvellement convention Amicale des retraites - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - IX - Action sociale reouvellement convention association Atelier de Pénélope - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - X - Pole personnes agées service aide à domicile convention avec SSTI - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - XI - Pole personnes agées service aide à domicile convention INNOVAHE AVENANT n°2 - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 - XII - Pole Personnes Agées service aide à domicile reglement intérieur refonte - Téléchargez
- Conseil d'administration du 09 décembre 2023 - Publié le 30 décembre 2023 -XIII - Pole Personnes Agées service aide à domicile grandes lignes directrices de gestion - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - I et II - Délibération compte rendu des décisions - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - IV - Administration générale - Ajustement des crédits du budget de l'excercice 2023- régularisation amortissement d'un bien - DM2 du budget principal - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - V - Pole action sociale - Modification du réglement d'attribution des aides facultatives - Extension des aides aux familles au activités anim'jeunes - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - VI - Pole personnes âgées Service d'Aide à Domicile - Affectation définitive du résultat du Compte Administratif 2022 - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - VII - Pole personnes âgées - Service d'Aide à Domicile - DM n°2 du budget annexe de l'exercice 2023 - régularisation de la dotation Segur 2022 - Téléchargez
- Conseil d'administration du 28 octobre 2023 - Publié le 31 octobre 2023 - VIII - Pôle Personnes Agées - Proposition de budget prévisionnel 2024 Budget annexe du Service d'Aide à Domicile - Téléchargez
- Conseil d'administration du 13 juillet 2023 - Publié le 18 juillet 2023 - I et II - Compte rendu des décisions - Téléchargez
- Conseil d'administration du 13 juillet 2023 - Publié le 18 juillet 2023 - Pôle personnes agées : Convention de prestation - Action prévention santé "Bougez-danser" - Téléchargez
- Conseil d'administration du 13 juillet 2023 - Publié le 18 juillet 2023 - V - Administration générale - Ajustement des crédits du budget de l'exercice 2023 - DM1 du budget principal - Téléchargez
- Conseil d'administration du 13 juillet 2023 - Publié le 18 juillet 2023 - VI - Pôle personnes âgées - Service d'aide à domicile - Décision modificative N°1 du budget annexe du service d'aide à domicile pour l'exercice 2023 - Admission en non valeurs de produits irrécouvrables - Téléchargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - I et II - Compte rendu des décisions - Téléchargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - III - Comptes de gestion 2022 - Adoption - Téléchargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - IV - Approbation des comptes administratifs 2022 et affectation des résultats - Téléchargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - V - Budgets primitifs 2023 - Télégargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - VI - Budget principal - attribution de subvention à une association - exercice 2023 - Téléchargez
- Conseil d'administration du 8 avril 2023 - Publié le 14 avril 2023 - VII - Budget annexe service prestataire - Subvention du COS - exercice 2023 - Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - I et II - Compte rendu des décisions - Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - IV - Administration général CCAS - Convention de mise à disposition avec la commune et le CCAS - Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - V - Administration générale CCAS - Débat orientation budgétaire 2023 -Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - VI - Pole personnes âgées - service prestatataire Modification contrat de prestation - Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - VII - Service prestataire Signature convention carsat dispositif OSCAR role de coordinateur - Téléchargez
- Conseil d'administration du 18 mars 2023 - Publié le 23 mars 2023 - VIII - Service prestataire Dotation 2023 Segur convention initiale et avenant - Téléchargez
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